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Conseil communautaire à la salle des Fêtes de Lennon

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Catégorie
Communauté de communes
Date
2022-04-05 16:00
Lieu
Salle des Fêtes de Lennon - Salle des fêtes
Lennon, France

Mardi 5 avril prochain, à 16h, aura lieu la réunion de Conseil communautaire à la salle des Fêtes de Lennon

L'ordre du jour est le suivant : 

Décisions de l'exécutif prises par délégation du Conseil communautaire 

Administration générale 

- Ordres de missions permanents sur le territoire du Finistère 

Personnel 

- Création d'un emploi d'adjoint d'animation Responsable d'ALSH - Modification du Tableau des Emplois 

- Modification de la durée hebdomadaire de service d'un adjoint d'animation en ALSH - Modification du Tableau des Emplois 

Aménagement 

- Convention d'adhésion au Fond Solidarité Logement (FSL) 

- Site patrimonial remarquable (S.P.R) de Châteaulin : proposition de périmètre 

- Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Lothey

- Compétence mobilité (AOM) : création du Comité des partenaires 

Finances 

- Affectation définitive des résultats 2021

- Taux de fiscalité additionnelle des taxes directes locales 2022

- Vote des Budgets Primitifs 2022

- Création d'Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP)

- Versement des subvensions d'équilibre du Budget général aux Budgets Annexes 

- Constitution de provisions pour risques et charges exceptionnelles 

- Reprise de provisions pour risques et charges exceptionnelles 

- Cotisations et participations 2022

Développement économique

- Demande de garanties d'emprunts supplémentaires pour le projet porté par ABI 29 

Tourisme 

- Aménagement de pontons et services pour l'accueil des plaisanciers en centre-ville de Châteaulin 

Assainissement et Eau Potable 

- Convention de mise à disposition de services du SDEEF 

Centre aquatique 

- Modification des modalités d'accès au centre aquatique 

 
 

Toutes les dates

  • 2022-04-05 16:00

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